Mentions légales
Les informations légales du site comain.fr : qui l'édite, qui l'héberge, comment nous joindre et à qui appartiennent les contenus.
Dernière mise à jour :
Éditeur du site
Le site comain.fr est édité par :
- Nom commercial
- Com'Ain
- Exploité par
- Robin LANCESSEUR, entrepreneur individuel (EI)
- Adresse
- 42A Rue de Monetroi, 01800 Charnoz-sur-Ain
- SIRET
- 104 027 578 00012
- Activité
- Conseil en communication (code APE 70.21Z)
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du CGI
- agencecomain@gmail.com
- Téléphone
- 07 75 72 20 75
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Robin LANCESSEUR, exploitant de l'entreprise individuelle. Vous pouvez le joindre aux coordonnées indiquées ci-dessus.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Société
- Netlify, Inc.
- Adresse
- 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
- Site web
- netlify.com
Propriété intellectuelle
Les éléments du site (textes, photographies, visuels, logo, graphismes, structure et code) appartiennent à Com'Ain ou sont utilisés avec l'accord de leurs titulaires, notamment de nos clients pour les réalisations présentées. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les marques et logos de tiers (Instagram, WhatsApp, Google…) appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Données personnelles et cookies
Com'Ain traite vos données personnelles dans le respect du RGPD. Les données concernées, leurs finalités, leurs durées de conservation et vos droits sont détaillés dans notre politique de confidentialité. Les traceurs utilisés sur le site sont décrits dans notre politique de cookies.
Liens externes
Le site contient des liens vers des sites tiers (Instagram, WhatsApp, fiche Google…). Com'Ain n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant à leurs pratiques, notamment en matière de données personnelles et de cookies. Si un lien vous paraît inapproprié, écrivez-nous.
Responsabilité
Nous nous efforçons de publier des informations exactes et à jour, mais elles sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Com'Ain ne peut garantir l'absence d'erreur ni la disponibilité permanente du site (maintenance, incident technique…).
Nos prestations sont proposées sur devis personnalisé : seul un devis accepté engage Com'Ain.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.
Crédits
Conception, design et développement du site : Com'Ain. Photographies et visuels : Com'Ain, ou fournis par nos clients avec leur accord.
Une question ?
Pour toute demande concernant ce site ou vos données, écrivez-nous : on vous répond directement.
